Sous-traitants

En vigueur à compter du 2026-08-01v1

Conformément à l’article 28 du RGPD, Prospectrum fait appel à des prestataires (sous-traitants) pour fournir son service. Nos clients (garages) nous donnent une autorisation générale d’y recourir ; nous les informons de tout ajout ou remplacement d’un sous-traitant ne figurant pas déjà dans la liste ci-dessous, avec un préavis de 15 jours ouvrant un droit d’opposition. Cette page constitue la liste officielle des sous-traitants de Prospectrum.

Sous-traitants — traitement des données d’appel (pour le compte des garages)

  • OpenAI
    Rôle
    Traitement vocal par IA
    Pays
    États-Unis (entité UE : OpenAI Ireland Ltd)
    Transfert hors UE
    Clauses Contractuelles Types + analyse d’impact du transfert
  • Twilio
    Rôle
    Téléphonie & SMS
    Pays
    États-Unis / Irlande
    Transfert hors UE
    EU-US Data Privacy Framework (Twilio Inc., certifié) — CCT en repli
  • Scaleway
    Rôle
    Hébergement & stockage
    Pays
    France
    Transfert hors UE
  • Gladia (Gladia SAS)
    Rôle
    Reconnaissance vocale (transcription) du moteur cascade
    Pays
    France
    Transfert hors UE
    Données localisées en Europe — aucun transfert hors UE au titre de cette prestation
  • ElevenLabs (ElevenLabs Ltd.)
    Rôle
    Synthèse vocale (voix de l’assistant) du moteur cascade
    Pays
    États-Unis
    Transfert hors UE
    EU-US Data Privacy Framework — CCT en repli
  • Banc voix — réputé autorisé, non activé : Deepgram
    Rôle
    Synthèse / reconnaissance vocale alternatives
    Pays
    États-Unis / UE selon région
    Transfert hors UE
    CCT + analyse d’impact le cas échéant

Sous-traitants — fonctionnement de Prospectrum (données d’entreprise et du site)

  • Stripe
    Rôle
    Paiement & facturation des abonnements
    Pays
    Irlande (UE) — transferts USA couverts par le EU-US Data Privacy Framework (Stripe, Inc., certifié)
  • Brevo (Sendinblue SAS, RCS Paris 498 019 298)
    Rôle
    Envoi d’emails
    Pays
    France
  • Scaleway
    Rôle
    Hébergement
    Pays
    France
  • Démo vocale du site — mêmes prestataires vocaux que les appels
    Rôle
    Reconnaissance vocale, génération des réponses et synthèse vocale : voir le tableau ci-dessus. La démo passe par le navigateur, donc sans téléphonie (pas de Twilio). Voix en flux direct, non enregistrée ; transcription conservée 90 jours maximum — cf. politique de confidentialité.
    Pays
    Voir le tableau ci-dessus

Politique de notification — nouveaux sous-traitants

Tout ajout d’un sous-traitant ne figurant pas déjà dans la présente liste, ou toute modification substantielle des conditions d’un sous-traitant existant, fait l’objet d’une notification par courrier électronique aux clients concernés, à l’adresse de contact de leur compte, au moins 15 jours avant la prise d’effet, conformément à l’article 28 §2 du RGPD. Chaque notification indique la version de la présente liste qui entrera en vigueur ainsi que sa date d’effet. Les clients disposent, pendant ce délai, de la possibilité de s’opposer à ces modifications selon les modalités prévues à l’article 7 du DPA.

Destinataires tiers (responsables de traitement distincts)

Ces services ne sont pas nos sous-traitants : ils agissent sous leur propre responsabilité.

  • API de consultation de plaque d’immatriculation — non active au lancement : la consultation plaque est désactivée en production ; aucune plaque n’est transmise à un tiers. Elle sera activée après le lancement avec un fournisseur SIV licencié (Dataneo WebSIV) sous DPA art. 28, et listée ici à ce moment-là.
  • Agenda Google / Microsoft — connecté par le garage via son propre compte (OAuth) ; il s’agit du système du garage, non de Prospectrum.

Pour toute question ou opposition : contact@prospectrum.ai.

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